Créneau
| Sem 1 MS Sem 4 |
Enseignant responsable
| Florence MENEZ |
Equipe enseignante
| Nadege CHAMBON, Gregoire FERRER, Quentin LAMOUR |
Objectifs du module
| Les objectifs du cours : - Comprendre le contexte actuel du foncier
- S'entendre sur les définitions, notamment stratégie foncière
- Replacer le foncier dans un contexte opérationnel efficace (connaître les logiques et les pratiques des différents acteurs de l'aménagement, de la construction et de l'immobilier)
- Mesurer le degré de maîtrise foncière nécessaire
- Savoir gérer le foncier en préalable mais aussi au long du projet Connaître les outils et les bonnes pratiques
- Reconnecter le foncier aux projets de territoire et au projet d'aménagement
- Savoir observer et analyser le foncier
L'objectif est de donner aux étudiants un panorama complet de la question foncière, et de pouvoir œuvrer pour une meilleure sobriété foncière dans leurs pratiques professionnelles futures . |
Programme du module
| 1. | Introduction : stratégies foncières : définition, enjeux, méthodes. | 2. | Stratégie foncière amont, l'appréhension du foncier au stade planification, une entrée par les acteurs publics. | 3. | Articulation projet de territoire et aménagement opérationnel | 4. | Préserver ou développer ? | 5. | Les données autour du foncier et l'enjeu de l'observation foncière: Savoir identifier les différentes données autour du foncier (DVF,DV3F,Fichiers fonciers, données privées) | 6. | Jeux de rôles URBAX :de sa planification à sa mise ne oeuvre. |
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Modalités
| Module de 5 séances de 3h (cours magistral) Et une séance " mise en situation ", jeu de rôle de 2 jours : simuler le temps d'un mandat électoral le développement urbain d'une commune (9h-13h-14h-17h) Total de 29 heures |
Contrôle des connaissances - Règles de validation du module
| Sujet d'étude remis lors de la séance 4 (fin décembre). Présence et implications lors du jeu de rôle Concernant le sujet : travail en binôme possible Dossier de 30 pages environ, illustrations comprises présentant la problématique, les arguments déployés, et pour les dossiers opérationnels, les recommandations à faire. S'appuyer sur des exemples en annexe les sources d'informations mobilisées et la bibliographie Sujets de réflexion et de controverse : - Peut-on arrêter la consommation d'espaces agricoles et naturels?
- Les friches, territoires d'avenir?
- L'aménagement éphémère, l'aménagement temporel comme optimisations de l'usage du sol?
- Vers un changement de paradigme: le foncier, un bien commun à préserver
- Sujet libre à proposer et à valider ensemble
Dossiers opérationnels : Les enjeux fonciers d'un territoire à définir (études de cas à proposer en lien avec les étudiants, sources à trouver) Outils et solutions pour produire du logement abordable Mobiliser le foncier pour accompagner le développement de sa ville: outils et bonnes pratiques |
Documents pédagogiques - Bibliographie
| PPT des intervenants Comptes rendus des élèves Guides méthodologiques : - Etude des gisements fonciers : https://www.epora.fr/wp-content/uploads/guide-etudes-de-gisements.pdf
- La boîte à outils du foncier : https://www.epfbretagne.fr/-fiches-references--71.php
- Centre de ressources de l'aménagement : http://outil2amenagement.cerema.fr/
- Réseau National des Aménageurs : http://www.reseaunationalamenageurs.logement.gouv.fr/
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Effectif maximal
| Effectif illimité |
Département de rattachement
| Mastère Aménagement et Maîtrise d'ouvrage URbaine |
Nombre de crédits ECTS
| 2 crédits ECTS |
Code
| ACFOT |